Déposée le 16 juin 1987 par Christian H. GODEFROY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MS METHODE SUBLIMINALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Christian H. GODEFROY, de nationalité franÇaise, domicilié(e) Chalet Imniac, Les Ecovets, 1885 CHESIERES (Suisse). - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PETIT & BAUDIN. - France.
La marque MS METHODE SUBLIMINALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MS METHODE SUBLIMINALE est expirée depuis le 16 juin 1997.
Christian H. GODEFROY a également déposé les autres marques suivantes : HYPNOMATIC
Christian H. GODEFROY, de nationalité franÇaise - Chalet Imniac, Les Ecovets, 1885 CHESIERES (Suisse). - Suisse
Cabinet PETIT & BAUDIN. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, lettres d'information;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'enseignement sous forme de jeux, plans;matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement en général;tous services destinés à la récréation du public;édition, publication et distribution de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de tous supports d'informations;services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et d'images;cours par correspondance;séminaires, stages, conférences, colloques et cours;organisation de concours et de jeux;programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés ainsi que leur montage;spectacles;production de films, de cassettes et de cassettes vidéo;services d'édition, d'enregistrement, de duplication, de transmission, et de reproduction des sons et des images; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection, de cinéma et d'accessoires.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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